Le prochain Conseil Municipal se tiendra le Lundi 19 septembre à 18 heures 30 au Mille-Club à L'Hospitalet – Rocamadour
Questions inscrites à l'ordre du jour :
1- Approbation procès-verbal réunion du 11 juillet 2022
2- Point sur le dossier Centre des congrès – validation proposition Cauvaldor
3- Vente bien immobilier de la commune
4- Achat d’un bien immobilier par la commune
5- Remboursement par le Budget annexe Centre des congrès au budget de la Commune des avances de trésorerie et des frais d’architectes et divers bureaux de contrôle
6- Recensement de la population : recrutement agents recenseurs
7- Taxe d’Aménagement : transfert de la fiscalité de l’urbanisme de la DDT vers la
DGFIP – fixation du taux de la TA – détermination des exonérations facultatives
8- Mise en place d’un Espace numérique de travail à l’école et prise en charge financière
9- Plus Beaux Villages de France : Commande panneaux - désignation d’un élu délégué
10- Divers avenant marché construction nouvelle mairie et centre des congrès
11- Rapport d’activités 2021 du SYDED
12- Chapelle des Alix : lancement Mission d’Etude de Diagnostic et de maitrise d’œuvre – dossier pour recherche de Mécénat
13- Comptes rendus de commissions
14- Questions diverses
Intervention de Céline Malignon pour présentation de la journée Syndicat Mixte du 16
octobre 2022
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