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  • Roc-Amadour acutalités

Prochaine réunion du Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le Lundi 19 septembre à 18 heures 30 au Mille-Club à L'Hospitalet – Rocamadour


Questions inscrites à l'ordre du jour :


1- Approbation procès-verbal réunion du 11 juillet 2022

2- Point sur le dossier Centre des congrès – validation proposition Cauvaldor

3- Vente bien immobilier de la commune

4- Achat d’un bien immobilier par la commune

5- Remboursement par le Budget annexe Centre des congrès au budget de la Commune des avances de trésorerie et des frais d’architectes et divers bureaux de contrôle

6- Recensement de la population : recrutement agents recenseurs

7- Taxe d’Aménagement : transfert de la fiscalité de l’urbanisme de la DDT vers la

DGFIP – fixation du taux de la TA – détermination des exonérations facultatives

8- Mise en place d’un Espace numérique de travail à l’école et prise en charge financière

9- Plus Beaux Villages de France : Commande panneaux - désignation d’un élu délégué

10- Divers avenant marché construction nouvelle mairie et centre des congrès

11- Rapport d’activités 2021 du SYDED

12- Chapelle des Alix : lancement Mission d’Etude de Diagnostic et de maitrise d’œuvre – dossier pour recherche de Mécénat

13- Comptes rendus de commissions

14- Questions diverses


Intervention de Céline Malignon pour présentation de la journée Syndicat Mixte du 16

octobre 2022

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