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  • Roc-Amadour acutalités

Prochain Conseil Municipal


 

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le Mardi 9 avril à 19 heures 30 au Mille-Club à L'Hospitalet – Rocamadour

 

Questions inscrites à l'ordre du jour :

 

1- Approbation procès-verbal réunion du 19 mars 2024

2- Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus

3- note de synthèse budgétaire 2023

4- Vote du compte de gestion 2023 Commune

5- Vote du compte administratif 2023 Commune et affectation des résultats

6- Vote des taux d’imposition 2024

7- Délibération autorisant la prise en charge par le budget communal des échéances d’emprunt du Centre des congrès

8- Vote du budget primitif 2024 Commune

9- Vote du taux de fongibilité

10- Détermination durée d’amortissement

11- Délégation du conseil municipal à Mme le Maire pour admission en non valeur de créances d’un montant inférieur à 100 €

12- Vote du compte de gestion 2023 Assainissement

13- Vote du compte administratif 2023 Assainissement et affectation des résultats

14 – Vote du budget primitif 2024 Assainissement

15 – Vote du compte de gestion 2023 du Centre des congrès

16 – Vote du compte administratif 2023 du Centre des congrès et affectation des résultats

17 – Vote du budget primitif 2024 du Centre des congrès

18 – Validation de l’avenant n° 4 du marché de maîtrise d’œuvre des architectes Dossier construction nouvelle mairie et Centre des congrès

19 – Validation de la mise à disposition du « cube »

20 – Dossier Petit train – avenant à la convention

21 – Assainissement – validation du programme d’intervention du SYDED pour 2024

22 – Demande de mise à disposition de la Gariotte de la Place de l’Europe

23 – Comptes rendus Commissions Cauvaldor

24 – Comptes rendus Commissions diverses

25 – Questions diverses

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