Le prochain Conseil Municipal se tiendra le Mardi 9 avril à 19 heures 30 au Mille-Club à L'Hospitalet – Rocamadour
Questions inscrites à l'ordre du jour :
1- Approbation procès-verbal réunion du 19 mars 2024
2- Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus
3- note de synthèse budgétaire 2023
4- Vote du compte de gestion 2023 Commune
5- Vote du compte administratif 2023 Commune et affectation des résultats
6- Vote des taux d’imposition 2024
7- Délibération autorisant la prise en charge par le budget communal des échéances d’emprunt du Centre des congrès
8- Vote du budget primitif 2024 Commune
9- Vote du taux de fongibilité
10- Détermination durée d’amortissement
11- Délégation du conseil municipal à Mme le Maire pour admission en non valeur de créances d’un montant inférieur à 100 €
12- Vote du compte de gestion 2023 Assainissement
13- Vote du compte administratif 2023 Assainissement et affectation des résultats
14 – Vote du budget primitif 2024 Assainissement
15 – Vote du compte de gestion 2023 du Centre des congrès
16 – Vote du compte administratif 2023 du Centre des congrès et affectation des résultats
17 – Vote du budget primitif 2024 du Centre des congrès
18 – Validation de l’avenant n° 4 du marché de maîtrise d’œuvre des architectes Dossier construction nouvelle mairie et Centre des congrès
19 – Validation de la mise à disposition du « cube »
20 – Dossier Petit train – avenant à la convention
21 – Assainissement – validation du programme d’intervention du SYDED pour 2024
22 – Demande de mise à disposition de la Gariotte de la Place de l’Europe
23 – Comptes rendus Commissions Cauvaldor
24 – Comptes rendus Commissions diverses
25 – Questions diverses