Le prochain Conseil Municipal se tiendra le Mardi 28 novembre à 19 heures 30 au Mille-Club à L'Hospitalet – Rocamadour
Questions inscrites à l'ordre du jour :
Présentation fonctionnement Association Anim’Enfance se St Sozy par M Lacarrière – Maire de Mayrac et M Gavet – Maire de St Sozy
1- Approbation procès-verbal réunion du 19 septembre et du 17 octobre 2023
2- Réaménagement prêt bancaire de Lot/Habitat – demande de garantie à la commune
3- Bulletin Municipal 2023
4- Renouvellement convention avec l’ANTAI pour la mise en œuvre du forfait Post stationnement
5- Convention avec l’ANTAI pour la mise en œuvre du processus de verbalisation électronique
6- Modification Délibération passage à la M57
7- Reconduction de la convention avec le CDG46 pour la protection des données
8- Tarif location nouvelle gendarmerie de l’Hospitalet
9- Dossier DETR 2024
10- Avenant marché travaux Centre des congrès et Compte rendu réunion AARAC
11- Point sur la collecte du Verre 2023 et Tarifs 2024
12- Gestion des biodéchets – date de la réunion publique
13- Validation du dossier e consultation pour le Diagnostique du Réseau d’assainissement – dossier reçu par les élus le 13/10/2023
14- Syded – analyse des boues de la station d’épuration
15- Prime exceptionnelle sur le pouvoir d’achat des agents des collectivités territoriales
16- Comptes rendus commissions
- Assemblée générale du rucher école le 4 novembre 2023
- Bureau syndical du parc Régional du 10 novembre 2023
- Proposition de jumelage - Escadrille de Montauban
- Soirée tourisme du 13 novembre 2023
- Programme Sensibilis’Haie
17- Comptes rendus commissions Cauvaldor
- Conseil communautaire du 25 octobre 2023
18- Questions diverses
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